Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COZYCONCEPT
T. U. S.

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Numéro de dépôt :
3864673
Date de dépôt :
06/10/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
06/10/2021
COZYCONCEPT de T. U.

Présentation de la marque COZYCONCEPT

Déposée le 6 octobre 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) T. U. auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « COZYCONCEPT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-43 du 28 octobre 2011.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) T. U..

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, G. C..

La marque COZYCONCEPT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3864673.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COZYCONCEPT est expirée depuis le 6 octobre 2021.

T. U. a également déposé les autres marques suivantes : TRADE-UNION , La Sawadee , THE COLONIAL LEGENG


T. U. S.


G. C.


Publication - Publication le 28 oct. 2011 au BOPI 2011-43

Enregistrement sans modification - Publication le 27 janv. 2012 au BOPI 2012-04

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; commodes ; coussins ; étagères ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers ;

Décoration intérieure.